Legal notice

Mentions légales

Éditeur du site

Le site quarks-design.eu est édité par Axel, exerçant sous le statut de micro-entreprise (auto-entrepreneur) sous le nom commercial Quarks. SIRET : 98903701500017. Siège social : 26 Bis Route De Bourges, 18570 La Chapelle-Saint-Ursin, France. Contact : quarksfrance@gmail.com. TVA non applicable en vertu de l'article 293 B du Code Général des Impôts.

Directeur de la publication

Axel, en qualité de gérant de Quarks.

Hébergeur du site

Le site quarks-design.eu est hébergé par Shopify Inc., dont le siège social est situé au 151 O'Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada. Site web : shopify.com.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site quarks-design.eu, incluant les textes, photographies, visuels, logos, icônes, mises en page et designs de produits, sont la propriété exclusive de Quarks ou de ses partenaires designers et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Les designs des produits sont des créations originales de designers indépendants pour lesquelles Quarks détient les licences exclusives de fabrication et de commercialisation. Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de Quarks, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles

Quarks collecte des données personnelles dans le cadre du traitement des commandes et de la gestion de la relation client. Ces données sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Pour plus de détails sur la collecte, l'utilisation et la protection de vos données, veuillez consulter notre Politique de confidentialité accessible sur le site.

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation et de portabilité de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à quarksfrance@gmail.com.

Cookies

Le site quarks-design.eu utilise des cookies nécessaires à son bon fonctionnement et à l'amélioration de l'expérience utilisateur. En poursuivant votre navigation sur le site, vous acceptez l'utilisation de ces cookies. Pour plus d'informations sur les cookies utilisés et sur la gestion de vos préférences, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

Médiation des litiges

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un service de médiation en cas de litige non résolu avec Quarks. Avant toute démarche de médiation, le client est invité à contacter Quarks à quarksfrance@gmail.com afin de rechercher une solution amiable. La plateforme européenne de résolution des litiges en ligne est accessible à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

Limitation de responsabilité

Quarks s'efforce de maintenir les informations présentées sur le site à jour et exactes. Toutefois, Quarks ne saurait garantir l'exhaustivité ou l'exactitude de ces informations et ne pourra être tenu responsable des erreurs, omissions ou résultats obtenus suite à l'utilisation de ces informations. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Quarks n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site quarks-design.eu sera soumis à la compétence des tribunaux français.